TOL expo
Présentation de la marque TOL expo
Déposée le 23 mai 2016 par monsieur BAZIN Marc et la Société par Action Simplifiée (SAS) DBR EVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TOL expo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOL expo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOL expo arrivera à expiration en date du 23 mai 2026.
BAZIN Marc a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Inscription le 13 novembre 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°711409 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-13
Inscription le 24 juillet 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°764716 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-24
Inscription le 2 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°776692 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-01-02